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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2ACS
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PCTBOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PCTBOX
2ACS, SARL

Numéro de dépôt :
3926104
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PCTBOX de 2ACS

Présentation de la marque PCTBOX

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PCTBOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2ACS domicilié(e) 54 RUE CLAUDE BERNARD - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 2ACS, Mme. NADIA VANDAMME domicilié(e) 54 RUE CLAUDE BERNARD - 95870 - BEZONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 40 42

2ACS a également déposé les autres marques suivantes : DASRILOG


2ACS, SARL - 54 RUE CLAUDE BERNARD - 95870 - BEZONS - France


SARL 2ACS, Mme. NADIA VANDAMME - 54 RUE CLAUDE BERNARD - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613978 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.